Accélération de la production d'énergies renouvelables

Sur l'amendement n° 1982 rectifié, je suis saisi par les groupes La France insoumise – NUPES et Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2722.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 127 Contre 1

Je suis saisi de cinq amendements, n° 119, 716, 835, 939 et 1684, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 119, 716, 835 et 939 sont identiques. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement n° 119.

Les amendements identiques n° 716 de M. Julien Dive et 835 de M. Jérôme Nury sont défendus. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 939.

Avant de vous donner la parole, monsieur le rapporteur, j'indique que je suis saisi de plusieurs demandes de scrutins publics : sur l'amendement n° 1105 ainsi que sur les amendements identiques n° 604, 965, 1093, 1178, 1776 et 3017, par le groupe Rassemblement national ; sur l'amendement n° 609, par le groupe La France insoumise – NUPES. Les s...

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1105, 1779, 2900, 604, 965, 1093, 1178, 1776 et 3017, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1779 et 2900 d'une part, n° 604, 965, 1093, 1178, 1776 et 3017 d'autre part sont identiques. L'amendement n° 1105 de Mme Hélène Laporte est défendu. La parole est à Mme Delphine Bat...

L'amendement n° 604 de M. Maxime Minot est défendu. La parole est à M. Emmanuel Taché de La Pagerie, pour soutenir l'amendement n° 965.

Les amendements identiques n° 1093 de M. Fabrice Brun, 1178 de M. Julien Dive, 1776 de M. Dominique Potier et 3017 de M. Romain Baubry sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 113 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 41 Contre 72

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 128 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 60 Contre 68

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 124 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 45 Contre 79

Les amendements identiques n° 1100 de M. Fabrice Brun, 1209 de M. Julien Dive et 1783 de M. Dominique Potier sont défendus.

Sur le vote de l'amendement n° 2482, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 968 de Mme Géraldine Grangier, 3014 de M. Romain Baubry et 2340 de M. Pierre Meurin sont défen...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 58 Contre 71

Sur des amendements identiques n° 714 et 760, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Lionel Vuibert, pour soutenir l'amendement n° 1436.

J'appellerai ce second amendement dans la soirée ; nous aurons l'occasion d'en reparler alors. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 2182 ?

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 1er CA, supprimé.

Je suis saisi de plusieurs amendements tendant à rétablir l'article et pouvant être soumis à une discussion commune, dont plusieurs séries d'amendements identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2863.

Chers collègues, si vous voulez discuter de la baie de Saint-Brieuc, vous pouvez le faire à l'extérieur de l'hémicycle ou en prenant la parole pendant le débat ! La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan, pour soutenir l'amendement n° 856.