Accélération de la production d'énergies renouvelables

J'ai bien indiqué que le Gouvernement souhaitait le retrait de cet amendement et j'ai interrogé Mme Brulebois, qui m'a dit le maintenir. Il est désormais adopté et nous ne pouvons revenir en arrière.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 129 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 77 Contre 37

Je suis saisi d'un amendement n° 1107. Il fait l'objet d'un sous-amendement n° 3231 que je vous propose de présenter en même temps, monsieur Tivoli.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 102 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 87 Contre 15

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 249 et 2021. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement n° 249.

L'amendement n° 2021 de Mme Pascale Boyer est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 593, 953, 1037 et 1767. Les amendements n° 593 de M. Maxime Minot et 953 de Mme Géraldine Grangier sont défendus. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement n° 1037.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 774, 1074 et 1986, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 774 et 1074 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement n° 774.

Sur l'amendement n° 2384, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l'amendement n° 1288.

Sur l'amendement n° 2481, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. J'ajoute que, sur l'amendement n° 2384 que nous allons examiner maintenant, la demande de scrutin public a été retirée. L'a...

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 3000, 100, 148, 220, 1725, 51, 95, 1724, 295, 379, 931, 1193 et 1720, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 100, 148, 220 et 1725 sont identiques, de même que les amendements n° 95 et 1724 et les amendements n° 295, 379, 931, 1193 et 1720. La parole est à M. Jérémie Patrier...

Les amendements n° 148 de M. Yannick Neuder, 220 de M. Nicolas Forissier, 1725 de M. Marc Le Fur, 51 de M. Nicolas Thierry, 95 de M. Dino Cinieri, 1724 de M. Marc Le Fur, 295 de Mme Émilie Bonnivard et 379 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 931.

L'amendement n° 1193 de M. Jean-Luc Bourgeaux est défendu. La parole est à M. Pierre Cordier, pour soutenir l'amendement n° 1720.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 112 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 31 Contre 81

J'ai été saisi de plusieurs demandes de parole. Madame Legrain, si vous pouviez éviter de tourner le dos à la tribune de la présidence pour vous livrer à des discussions personnelles, je vous en saurais gré. Faisons en sorte que nos débats se déroulent sans trop de brouhaha. Je dois dire que l'hémicycle était un peu trop bruyant avant la derni...

Je suis saisi d'un amendement n° 70, visant à rétablir l'article 16 ter , supprimé par la commission. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir cet amendement.

La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Les amendements n° 1652 de M. Julien Odoul, 1321 de Mme Anaïs Sabatini et 755 de M. Pierre Meurin sont défendus.

Comme il s'agit d'un soir de fête, je vous propose d'examiner les amendements visant à rétablir l'article 16 quater A, supprimé par la commission.

Je suis saisi de trois amendements, n° 701 rectifié, 675 rectifié et 1874, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 675 rectifié et 1874 sont identiques. L'amendement n° 701 rectifié de M. Nicolas Forissier est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 675 rectifié.