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Dossiers parlementaires de
Frédéric Zgainski
Industrie verte
(
10 interventions
)
Solution à deux États et condamnation de l'institutionnalisation par l'État d'israel d'un régime d'apartheid
(
8 interventions
)
Marché locatif en zone tendue
(
8 interventions
)
Prévention des incendies et lutte contre l'intensification et l'extension du risque
(
4 interventions
)
Position de la france sur les accords de libre-échange
(
4 interventions
)
Accélération de la production d'énergies renouvelables
(
2 interventions
)
Accord france-royaume-uni relatif à la sureté des navires à passagers dans la manche
(
1 intervention
)
Défendre un accord ambitieux lors de la conférence sur la diversité biologique
(
1 intervention
)
Réforme de la voie professionnelle
(
1 intervention
)
Accords sur le partage de l'information maritime et sur la coordination des opérations en mer dans l'océan indien occidental
(
1 intervention
)
Premier amendement et protocole à la convention d'espoo
(
1 intervention
)
Garantir le respect du droit à l'image des enfants
(
1 intervention
)
Bâtir la société du bien vieillir en france
(
1 intervention
)
Protocole sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
(
1 intervention
)
Accords france-sénégal et france-sri lanka autorisant l'exercice d'une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
(
1 intervention
)
Sécuriser et réguler l'espace numérique
(
1 intervention
)
Interdiction des dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
(
1 intervention
)
Convention sur la manipulation de compétitions sportives,
rapporteur de la commission des affaires étrangères
(
1 intervention
)
Convention france-moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale,
suppléant Mme Delphine Lingemann, rapporteure de la commission des affaires étrangères
(
1 intervention
)
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