Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292).
Nous poursuivons l'examen de la mission "Écologie, développement et mobilité durables" (n° 292, annexes 18 et 19 ; n° 285, tome VI ; n° 337, tome V ; n° 286, tomes II à VIII), du budget annexe Contrôle et exploitation aériens (n° 292, annexe 16) et du compte d'affectation spéciale "Financement des aides aux collectivités pour l'électrifi...
À ce rythme, il nous faudrait plusieurs centaines d'heures pour aller au bout de l'examen de la mission. Nous allons nous atteler à cette tâche jusqu'à minuit, et nous verrons ensuite.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 320, 516, 1235, 2205 et 2473. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour...
La parole est à M. David Amiel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques restant en discussion.
Madame Chikirou, je vous donnerai la parole quand vous le souhaiterez, mais je vous demande de ne pas crier lorsque les autres intervenants s'expriment.
Chers collègues, la séance de nuit semble toujours un peu plus compliquée… Je vais vous demander d'avoir l'amabilité de vous écouter les uns et les autres. La parole est à Mme Julie Laernoes, puis nous procéderons au vote.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 18 Contre 78
La parole est à Mme Eva Sas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 1404.
Sur les amendements identiques n° 1238 et 2471, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l'amendement n° 1238.
La parole est à Mme Anne Stambach-Terrenoir, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 2471.
Je suis saisi des amendements identiques n° 480 de Mme Marie-Christine Dalloz, 517 de M. Guy Bricout et 2084 de M. Benjamin Lucas.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 102 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 43 Contre 52
La parole est à M. Emmanuel Lacresse, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Mme Alma Dufour, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, m'annonce qu'elle retire ses amendements, n° 2540 et 2541.
La parole est à Mme Christine Arrighi, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. David Valence, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur l'amendement n° 345, je suis saisi par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale et Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. De même, sur l'amendement n° 2444, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et socia...
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
