Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
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L'amendement n° 1846 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Marcellin Nadeau, pour soutenir l'amendement n° 2371.
Sur les amendements identiques n° 1231, 1846, 2371 et 2944, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l'amendement n° 2944.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 57 Contre 54
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 194, 2038, 2596 et 2808. L'amendement n° 194 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2038.
Sur l'amendement n° 870, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 842.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 34 Contre 69
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1119, 1225, 1787, 2278, 2156, 2302, 2848 et 1024, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1119, 1225 et 1787 d'une part et 2156, 2302 et 2848 d'autre part sont identiques. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement n° 1119.
L'amendement n° 2302 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement n° 2848.
Sur les amendements n° 867 et 868, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Sur l'article 3, je suis saisie par les groupes Rassemblement national et La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Ass...
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 3122 et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1987.
La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir les amendements n° 867 et 868, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 42 Contre 56
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 36 Contre 56
Je suis saisie de trois amendements, n° 3063, 2211 et 2263, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2211 et 2263 sont identiques. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefert, pour soutenir l'amendement n° 3063.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 58 Contre 27
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1438, 368, 703, 2584, 504 et 505, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 368 et 703 sont identiques. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement n° 1438.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 3141 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1717.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 2729, 1408 et 1704. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 2729.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526). La conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de trente heures.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
