Industrie verte

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rectifié, 1512).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques n° 1055 et 1295, à l'article 2.

L'amendement n° 1295 de M. Charles Fournier est défendu. La parole est à Mme Christine Decodts, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier , pour donner l'avis de la commission.

Sur les amendements n° 890, 676 et 699, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement n° 412.

La parole est à M. Henri Alfandari, pour soutenir les amendements n° 768 et 1577, qui sont soumis à une discussion commune et qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Vous êtes plusieurs à demander la parole. Je la donnerai à un député pour et à un député contre cet amendement, en commençant par M. Pierre Meurin.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 28 Contre 77

Je suis saisie de trois amendements, n° 676, 1059 et 1510, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1059 et 1510 sont identiques. La parole est à Mme Yaël Menache, pour soutenir l'amendement n° 676.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 117 Nombre de suffrages exprimés 109 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 26 Contre 83

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 138 Nombre de suffrages exprimés 137 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 31 Contre 106

Je suis saisie de trois amendements, n° 6, 277 et 70, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 6 et 277 sont identiques. La parole est à Mme Christelle Petex-Levet, pour soutenir l'amendement n° 6.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1060 et 1511. L'amendement n° 1060 de M. Laurent Alexandre est défendu. La parole est à M. Elie Califer, pour soutenir l'amendement n° 1511.

Sur les amendements n° 520 et identiques, je suis saisie par les groupes Rassemblement national et La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur l'article 2, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assem...

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 331, 615 et 1065, tendant à supprimer l'article 3. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale L'amendement n° 331 de M. ...

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles. Elle a commencé à examiner une série d'amendements en discussion commune à l'article 1er bis A, s'arrêtant à l'amendement n° 463.

Je rappelle qu'un scrutin public a été annoncé sur les amendements n° 1025 et 1024. Sur l'amendement n° 463, je suis saisie par les groupes Renaissance et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur les sous-amendements n° 1687, 1686, 1684 et 1688, ainsi que sur l'ame...

Sur les amendements n° 690, 366 et 841, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir le sous-amendement n° 1667.

Sur les sous-amendements n° 1666 et 1670, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) de demandes de scrutin public. Sur le sous-amendement n° 1680, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont anno...

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 1686 et 1698. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir le sous-amendement n° 1686.

Je suis saisie de trois sous-amendements identiques, n° 1669, 1690 et 1699. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir le sous-amendement n° 1669.