Les amendements de Élodie Jacquier-Laforge pour ce dossier
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Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 276 et 892. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 276.
La parole est à M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les titres I et II, afin de donner l'avis de la commission.
Nous en venons à deux amendements identiques, n° 392 et 1181, sur lesquels je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Yannick Monnet, pour soutenir l'amendement n° 392.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 39 Contre 65
La parole est à Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales pour les titres III, IV et V.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 70, 299, 313, 483, 545, 1227 et 1626. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement n° 70.
J'ai reçu de Mme Mathilde Panot et des membres du groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Hadrien Clouet.
Sur cette série d'amendements identiques, je suis saisie par les groupes Renaissance, Rassemblement national, Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES), Écologiste – NUPES et Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est ...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 143 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 68 Contre 75
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 156 Nombre de suffrages exprimés 156 Majorité absolue 79 Pour l'adoption 73 Contre 83
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisie par les groupes La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale et Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons aux explications de vote. La parole e...
Je suis saisie de six amendements identiques, n° 16, 127, 317, 402, 830 et 1182. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 16.
Sur les amendements identiques n° 16, 127, 317, 402, 830 et 1182, je suis saisie par les groupes Rassemblement national, La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale et Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharrévil...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 150 Nombre de suffrages exprimés 150 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 58 Contre 92
Nous en venons à deux amendements identiques, n° 319 et 1122, sur lesquels je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement n° 319.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 144 Nombre de suffrages exprimés 143 Majorité absolue 72 Pour l'adoption 56 Contre 87
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 21, 77, 150, 255, 318, 407, 970, 1003, 1201 et 1332. La parole est à M. Benjamin Saint-Huile, pour soutenir l'amendement n° 21.
La parole est à M. Arthur Delaporte. Pour qu'il puisse s'exprimer dans de bonnes conditions, je prie nos collègues qui rejoignent l'hémicycle de le faire discrètement.
L'amendement n° 255 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 318.
Sur les amendements n° 21 et identiques, je suis saisie par le groupe Rassemblement national, le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, le groupe Socialistes et apparentés et le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte d...
