Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
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La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir l'amendement n° 330, pour lequel la demande de scrutin public a été retirée.
Les amendements n° 354 de M. Jean-Philippe Tanguy et 19 de M. Sébastien Chenu, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.
Sur l'amendement n° 333, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur les amendements n° 392 et identiques, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NU...
Je ne vous avais pas vue. J'ai mis aux voix l'amendement n° 114 ; vous pourrez prendre la parole sur le suivant. L'amendement n° 305 de M. Jean-Philippe Tanguy est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Madame la députée, pour la bonne compréhension des débats, sous-entendez-vous que, sous ma présidence, les débats n'ont pas lieu correctement dans cet hémicycle ?
Je suis saisie de deux amendements, n° 334 et 333, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 334 de M. Jean-Philippe Tanguy est défendu. La parole est à M. Manuel Bompard, pour soutenir l'amendement n° 333.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 190 Nombre de suffrages exprimés 164 Majorité absolue 83 Pour l'adoption 48 Contre 116
Les amendements n° 130 de Mme Emmanuelle Anthoine, 25 de Mme Véronique Louwagie et 213 de M. Vincent Rolland sont défendus.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 392 et 417. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 392 de la commission des finances.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 187 Nombre de suffrages exprimés 187 Majorité absolue 94 Pour l'adoption 186 Contre 1
Je suis saisie de deux amendements, n° 561 et 239, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement n° 561.
L'amendement n° 239 de Mme Nathalie Bassire est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisie de deux amendements, n° 64 rectifié et 106, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 64 rectifié.
L'amendement n° 106 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l'amendement n° 400. Accepteriez-vous de soutenir en même temps les amendements n° 401, 403 et 404 ?
Les amendements n° 68 de M. Jean-Pierre Vigier, 163 de M. Vincent Descoeur et 387 de M. le président de la commission des finances, ainsi que les amendements n° 5 et 4 de M. Pierre Cordier sont défendus.
Mes chers collègues, en application de l'article 119, alinéa 4, du règlement, le Gouvernement demande qu'il soit procédé à une seconde délibération, pour coordination, de l'article 3 et de l'état A.
Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé qu'il serait procédé à un scrutin public sur le projet de loi de finances rectificative. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Comme nous en sommes convenus, pour les explications de vote, je donnerai la parole à un orateur par groupe pour une durée de deux minutes. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
Pour la bonne information de tous, et pour répondre à des questions qui m'ont été posées, je rappelle que nous nous sommes mis d'accord pour des explications de vote de deux minutes, mais que le règlement prévoit cinq minutes : chacun fait donc comme il juge bon. La parole est à Mme Perrine Goulet.
