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Rapports de Yannick Chenevard

6 rapports signés

20/03/2024 — Rapport N° 2383 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur la proposition de loi de M. Yannick Chenevard et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (1146).

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république

20/03/2024 — Rapport N° 2383 Texte comparatif sur la proposition de loi de M. Yannick Chenevard et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (1146).

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république

26/10/2023 — Avis N° 1808 sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Rapporteur Pour Avis pour la Commission de la défense nationale et des forces armées Organe

26/10/2023 — Avis N° 1808 (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).

Rapporteur Pour Avis pour la Commission de la défense nationale et des forces armées Organe

15/02/2023 — Rapport d'information N° 864 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan de la LPM 2019-2025

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

19/10/2022 — Avis N° 369 (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).

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