Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire ; Suite de la discussion du projet de loi organique visant à modifier la loi organique du 23 juillet 201...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, renforçant la sécurité des élus locaux et la protection des maires. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures : Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République de Moldavie pour l'élimination de la double imposition sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 15 janvier 2024, à dix-huit heures : Débat sur le thème : « Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi visant à contrôler l'immigration et à améliorer l'intégration. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quatorze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République ...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éventuellement, discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à seize heures : Débat en salle Lamartine sur le thème : « Le chlordécone en Martinique et en Guadeloupe, l'action de l'État face aux nécessaires réparations. » La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 20 novembre, à seize heures : Suite de la discussion de la proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : examens des crédits des missions Défense et Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : suite de l'examen des crédits de la mission "Outre-mer" . La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 23 octobre, à seize heures : Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient, suivie d'un débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 2 octobre, à quinze heures : Ouverture de la session ordinaire ; Nomination du Bureau. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 17 juillet, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.