Les amendements de Vincent Thiébaut pour ce dossier
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Rendre la France plus attractive économiquement, plus souveraine industriellement et plus verte concrètement : tels sont les objectifs et l'ambition qui nous ont animés tout au long de l'élaboration du projet de loi. Je tiens à remercier M. le ministre délégué pour son travail, son écoute et la concertation qu'il a menée en amont avec les rappo...
Je ne vous cacherai pas, cependant, que nous regrettons le rejet de l'un de nos amendements, relatif aux procédures et aux implantations de sites industriels. Notre approche se voulait novatrice : son côté disrupteur a peut-être inquiété certains de nos collègues, mais nous poursuivrons le combat !
Malgré cette légère déception, nous sommes très satisfaits de ce texte et nous le voterons avec enthousiasme.
Le présent amendement, proposé par Jean-Marc Zulesi, est relatif à la gestion des déchets issus des travaux publics. La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte avait fixé des objectifs ambitieux en matière de réemploi et de réutilisation des déchets, notamment aux collectivités territoriales. La loi relative à la lutte...
En commission spéciale, j'avais défendu un amendement, qui a été adopté, dont l'objet était de renforcer la lutte contre la délinquance liée à la gestion des déchets industriels, en doublant la peine d'emprisonnement et le montant de l'amende encourus par les contrevenants individuels. Par cet amendement, je vous propose, cette fois, d'alourdir...
Le groupe Horizons et apparentés est très attaché à cet amendement, identique à celui brillamment défendu par Mme la rapporteure, qui permettra d'apporter une garantie supplémentaire quant à la non-nocivité des résidus de production et d'assurer leur traçabilité. Nous sommes favorables à l'économie circulaire, à condition de prendre des mesures...
« Notre nouvelle économie, plus verte, respectueuse de notre terre et de nos paysages, n'est pas un rêve, mais une réalité qui nous permet de créer des emplois et de tenir nos engagements pour le climat » : ce sont les mots prononcés par le Président de la République en avril dernier. Au sein du groupe Horizons et apparentés, nous en sommes con...
