Accélération de la production d'énergies renouvelables

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 192 et 2028. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 192.

L'amendement n° 443 de M. Jean-Yves Bony est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

En raison de l'adoption de l'amendement de M. le rapporteur pour avis, cet amendement est tombé, cher collègue. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 1859.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2660 et 2823. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 2660.

Veuillez m'excuser, mais l'adoption des amendements identiques n° 2660 et 2823 fait en réalité tomber les amendements n° 909 et 1114, les amendements identiques n° 45 et 2027, ainsi que les amendements n° 2151, 1868 et 922. Nous en venons donc à l'amendement n° 904 rectifié de M. Stéphane Delautrette, qui est défendu.

La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir l'amendement n° 2884, sur lequel je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 55, 311, 732, 2312 et 2775. Les amendements n° 55 de M. Damien Adam, 311 de M. Bertrand Pancher, 732 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback et 2312 de M. Jean-Luc Fugit sont défendus. La parole est à M. David Amiel, pour soutenir l'amendement n° 2775.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 17 Contre 41

L'amendement n° 1214 de M. Sébastien Peytavie, qui fait l'objet du sous-amendement n° 3171, est défendu. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir le sous-amendement n° 3171.

Les amendements n° 239 et 238 de M. Pierre Meurin ainsi que l'amendement n° 829 de M. Jérôme Nury sont défendus. La parole est à Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces trois amendements.

Je suis saisie de trois amendements de suppression, n° 1486, 1602 et 2120. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 1486.

L'amendement n° 2120 de M. Pierre Vatin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?

Je suis saisie de neuf amendements, n° 525, 782, 1696, 2039, 2613, 710, 919, 526, 1697, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 525, 782, 1696, 2039 et 2613 sont identiques, de même que les amendements n° 526 et 1697. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 525.

Les amendements n° 2039 de Mme Pascale Boyer, 2613 de Mme Nathalie Bassire, 710 de M. Julien Dive, 919 de M. Dominique Potier et 526 de M. Jean-Yves Bony sont défendus. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement n° 1697.

L'amendement n° 92 de M. Sébastien Peytavie est défendu. Le sous-amendement n° 3173 de M. Charles Fournier est défendu également.

La parole est à Mme Julie Laernoes, pour soutenir les amendements n° 90 et 1961, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'article 7, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 2452 et 2920, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Yves Bony.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1690, 2093, 1791, 2474, 2473, 1892, 1851, 2796, 1831, 2472, 2795, 1802, 2794 et 3010, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1851 et 2796 sont identiques, de même que les n° 1831 et 2472 ainsi que les n° 2795, 1802 et 2794. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour s...

Sur l'amendement n° 2474, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 1791 et 1892, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES de deux demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale...

La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir les amendements n° 2474 et 2473, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.