Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
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La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour exposer sa question, n° 19, relative à l'accès au réseau de fibre optique.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à M. Éric Ciotti, pour exposer sa question, n° 13, relative au théâtre national de Nice et au palais des congrès Acropolis.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à M. Stéphane Peu, pour exposer sa question, n° 6, relative à l'habilitation des bailleurs à percevoir des chèques énergie.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour exposer sa question, n° 15, relative au renvoi à la mer de l'eau des wateringues du Pas-de-Calais.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme.
La parole est à M. Yannick Favennec-Bécot, pour exposer sa question, n° 9, relative à l'épreuve pratique du permis de conduire.
La parole est à M. Fabrice Brun, pour exposer sa question, n° 14, relative aux effectifs de police et de gendarmerie en milieu rural.
Merci, monsieur le secrétaire d'État. Monsieur Brun, je ne peux vous donner la parole, faute de temps : vous avez du reste déjà répondu.
La parole est à Mme Corinne Vignon, pour exposer sa question, n° 18, relative à la création d'une zone de défense et de sécurité en Occitanie.
La parole est à M. Christophe Bex, pour exposer sa question, n° 32, relative à l'abandon de la construction de la prison de Muret.
La parole est à M. Emmanuel Taché de la Pagerie, pour exposer sa question, n° 27, relative à l'usage de produits phytosanitaires en zone Natura 2000.
La parole est à Mme Marine Hamelet, pour exposer sa question, n° 28, relative au bouclier tarifaire et à la transition écologique pour les agriculteurs.
La parole est à Mme Anne Genetet, pour exposer sa question, n° 23, relative à la situation de la communauté française en Chine.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé.
La parole est à M. Matthias Tavel, pour exposer sa question, n° 33, relative au bail emphytéotique hospitalier de l'hôpital de Saint-Nazaire.
