Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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La parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure de la commission spéciale pour les chapitres III et IV du titre Ier .
J'ai reçu de Mme Mathilde Panot et des membres du groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Sophia Chikirou.
La parole est à M. Bruno Millienne, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte.
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Marie Lebec.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 147 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 43 Contre 86
La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir les amendements n° 991 et 15, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission spéciale, également rapporteur pour les chapitres Ier et V du titre Ier , pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Sur les amendements n° 996 et 514, je suis saisi par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Sur l'amendement n° 1401, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'a...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 14 Contre 84
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1401, 514, 801, 5, 364, 1306, 376, 1003, 454 et 372, portant article additionnel avant l'article 1
L'amendement n° 801 de M. Nicolas Meizonnet est défendu. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 5.
La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir les sous-amendements n° 1655 et 1654 aux amendements identiques n° 5 et 364 ; ces sous-amendements peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 1306, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 1306.
L'amendement n° 376 de M. Bruno Bilde est défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir le sous-amendement n° 1656 à l'amendement n° 376.
Suite à de nombreuses demandes, je vais donner la parole à un orateur par groupe. La parole est à M. Sébastien Jumel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 40 Contre 64
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 118 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 18 Contre 100
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 119 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 38 Contre 81
Sur l'amendement n° 1307, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 413.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 1307, 1002, 1004 et 1001, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 1307.
