Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 857 au rapport annexé à l'article 2.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 857 et 858. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 857.
L'amendement n° 858 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
J'en reste au principe consistant à ne prendre que deux intervenants par amendement : un pour, un contre. Nous allons donc passer au vote.
Je suis saisi de trois amendements, n° 861, 862 et 165, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 861 et 862 sont identiques. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 861.
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Sur les amendements n° 517 et identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 517, 1485, 1583 et 1591. La parole est à M. Fabien Rouss...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 168 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 28 Contre 140
Nous en venons à deux amendements identiques, n° 576 et 673. J'annonce que je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public sur ces amendements. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 576.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 187 Nombre de suffrages exprimés 186 Majorité absolue 94 Pour l'adoption 68 Contre 118
Sur l'amendement n° 65, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Colombier, pour soutenir l'amendement n° 55.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 184 Nombre de suffrages exprimés 183 Majorité absolue 92 Pour l'adoption 50 Contre 133
Je suis saisi de six amendements, n° 153, 674, 1145, 1445, 1438 et 166, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 153, 674, 1145 et 1445 sont identiques. La parole est à M. Hubert Julien-Laferrière, pour soutenir l'amendement n° 153.
Madame la présidente Chatelain, je considère que l'amendement n° 1438, que vous venez de présenter, est défendu. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement n° 166.
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je vous informe que, sur l'amendement n° 1333, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir cet amendement.
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : l'une sur l'amendement n° 1435, à la demande du groupe Renaissance, et l'autre sur l'amendement n° 504, à la demande du groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 1333 ?
Plusieurs d'entre vous demandent à prendre la parole pour défendre les positions favorable, défavorable ou abstentionniste. Pour défendre l'abstention, la parole est à M. Fabien Roussel.
Si vous êtes contre ou pour, je ne pourrai plus donner la parole à un autre orateur du même avis.
