Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809, 939).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 677 à l'article 1er .
Il y a un règlement, je l'applique. Je n'en suis pas l'inventeur : nous l'avons élaboré tous ensemble. Vous êtes en train de me dire que vous allez volontairement – et un peu par provocation – outrepasser ce règlement ; pour ma part, je l'appliquerai. Quelqu'un qui passe outre, de manière volontaire et dans un esprit de provocation, sera sancti...
La parole est à M. Jean-Claude Raux, pour soutenir les amendements n° 677 et 678, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Christine Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
Sur l'amendement n° 627, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Rancoule, pour soutenir les amendements n° 628 et 627, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 23 Contre 40
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 23 Contre 32
Je suis saisi de deux amendements, n° 194 et 391, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Lenormand, pour soutenir l'amendement n° 194.
Sur l'article 1er , je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l'amendement n° 347.
Sur l'amendement n° 49, ainsi que sur les amendements n° 48 et identique, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 141 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 65 Contre 75
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 139 Nombre de suffrages exprimés 138 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 138 Contre 0
Je suis saisi de trois amendements, n° 303, 48 et 304, portant article additionnel après l'article 1er et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 48 et 304 sont identiques. La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l'amendement n° 303.
L'amendement n° 304 de Mme Sandra Regol a été défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je vous informe que sur les amendements identiques n° 92 et 481, ainsi que sur l'amendement n° 482, je suis saisi par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jordan Guitton, pour soutenir les amendements n° 92 et 481.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 125 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 37 Contre 88
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 138 Nombre de suffrages exprimés 135 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 48 Contre 87
Sur l'article 2, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 172 Nombre de suffrages exprimés 140 Majorité absolue 71 Pour l'adoption 138 Contre 2
