Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (n° 757, 909).

Je suis saisi de deux amendements, n° 32 et 26, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 32.

Conformément à l'application stricte du règlement, ce sera un orateur pour et un orateur contre, puis nous passerons au vote.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 33, 13, 22 et 30, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 13 et 22 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 33.

L'amendement n° 30 de Mme Alexandra Martin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Je vois que M. Léaument demande la parole mais je vais la donner à Mme Michèle Peyron ; nous aurons ainsi entendu un avis pour et un autre contre les amendements.

Sur l'amendement n° 69, je suis par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Frappé, pour soutenir l'amendement n° 66.

La parole est à M. Sébastien Peytavie, pour soutenir les amendements n° 69 et 68, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 105 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 38 Contre 67

Sur les amendements n° 12 et 11, je suis saisi par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 111.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 29 Contre 62

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 34 Contre 60

Je suis saisi de deux amendements, n° 10 et 31, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l'amendement n° 10.

Sur l'amendement n° 96, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 99 de Mme la rapporteure est rédactionnel.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 29 Contre 61

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Caroline Janvier et plusieurs de ses collègues relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (n° 757, 909). La parole est à Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales.

Sur l'amendement identique n° 40, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Antoine Léaument, pour soutenir l'amendement n° 39.

Sur l'amendement n° 15, je suis saisi par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Antoine Léaument, pour soutenir l'amendement n° 40.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 29 Contre 65

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 22 Contre 61