La séance est ouverte à neuf heures trente.

La commission de la défense nationale et des forces armées s'est réunie ce mercredi 28 juin 2023 pour évaluer la capacité de la commission à faire face à une situation de crise majeure sur le territoire national, de type ORION.

Lors de cette réunion au cours de laquelle sont intervenus les représentants des groupes politiques sur la base d'un scénario de crise présenté par M. Guillaume Lasconjarias, directeur des études et de recherche à l'IHEDN, M. François Saint-Bonnet, professeur en histoire du droit à l'Université Paris II Panthéon-Assas, a également rappelé le rôle du Parlement en cas de crise majeure dans l'histoire institutionnelle française, et notamment sous la Vème République.

La séance est levée à douze heures vingt-huit.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Xavier Batut, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Christelle D'Intorni, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, Mme Stéphanie Galzy, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. José Gonzalez, M. David Habib, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Murielle Lepvraud, Mme Brigitte Liso, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Lysiane Métayer, M. Christophe Naegelen, M. Laurent Panifous, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Valérie Rabault, M. Julien Rancoule, M. Aurélien Saintoul, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Corinne Vignon

Excusés. - M. Frédéric Boccaletti, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Vincent Bru, M. Steve Chailloux, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Christian Girard, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin, M. Frédéric Mathieu, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Josy Poueyto, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, Mme Mélanie Thomin