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Stéphane Mazars
Question N° 9907 au Secrétariat d'état à la jeunesse


Question soumise le 11 juillet 2023

M. Stéphane Mazars attire l'attention de Mme la secrétaire d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargée de la jeunesse et du service national universel, sur la situation des jeunes âgés de 15 à 17 ans dont la candidature en phase 1 du service national universel (SNU) n'est pas retenue, faute de places disponibles. En effet, depuis la mise en œuvre opérationnelle du SNU en 2019 et une montée en charge significative des moyens budgétaires consacrés à son déploiement (+ 30 millions d'euros votés en loi de finances pour 2023), force est de constater que les capacités d'accueil et d'encadrement restent insuffisantes pour pouvoir répondre à tous les jeunes qui font volontairement le choix de l'engagement citoyen. Le SNU est une formidable aventure humaine et républicaine, une opportunité particulièrement bienvenue de cultiver les graines de la cohésion nationale, de renforcer la mixité sociale et territoriale et de susciter chez les jeunes une culture de l'engagement. Chaque année, le nombre de participants admis par département au séjour de cohésion est fixé au niveau national, en fonction du nombre d'inscriptions enregistrées les années précédentes, ce qui manifestement ne permet pas de répondre à la réalité des candidatures en année N. À titre d'exemple, dans le département de M. le député, l'Aveyron, près de 50 % des jeunes candidats au séjour de cohésion en juin et en juillet 2023 n'ont pu être admis en centre d'accueil SNU ; étant rappelé que la participation à cette phase 1 est un préalable obligatoire pour accéder aux suivantes. Il est pour le moins très regrettable que des jeunes qui poussent les portes du SNU s'en voient refuser l'accès. Partant de ce constat, il lui demande quelles mesures le Gouvernement compte mettre en œuvre pour remédier à cette problématique et accueillir à bras ouverts chacun des jeunes souhaitant s'inscrire dans un projet de citoyenneté dont les bénéfices pour la société et la cohésion de la Nation, unanimement reconnus, justifient, selon lui, d'investir plus encore.

Réponse émise le 24 octobre 2023

Les sessions de juin et juillet 2023 des séjours de cohésion du service national universel (SNU) ont rencontré un très grand succès. Le nombre de jeunes volontaires inscrits a largement dépassé les objectifs. Aussi, les services déconcentrés ont recherché de nouveaux centres afin d'accueillir un maximum de jeunes. Ainsi, la capacité d'accueil en juillet est passée de 16 186 à un peu plus de 19 000 places, soit près de 3 000 places en plus. Pour l'Aveyron, ces places supplémentaires ont permis d'augmenter la cible d'accueil de 67 à 90 jeunes. Cet effort n'a toutefois pas permis d'accueillir la totalité des jeunes volontaires qui s'étaient inscrits. Aussi, une communication et des actions spécifiques ont été mises en place en direction des jeunes placés en liste complémentaire et de leurs représentants légaux afin de les tenir informés des différentes étapes de suivi de leur dossier. Les services départementaux à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SDJES) ont ainsi suivi quotidiennement, jusqu'au départ en séjour, les désistements afin de répondre aux différentes demandes qui n'avaient pu être satisfaites. Certains jeunes ont ainsi pu rejoindre les séjours jusqu'à 48 heures après le début de la session.  Afin de répondre aux demandes croissantes, pour l'année scolaire 2023-2024, une nouvelle modalité de séjours de cohésion est mise en place. Aussi, en complément des séjours de cohésion pendant les vacances scolaires, des séjours seront aussi organisés pendant le temps scolaire pour des classes et établissements qui le souhaitent. C'est dans cet esprit qu'a été lancé en juin dernier le label « classes et lycées engagés ». Ainsi, il est proposé à des classes et des établissements volontaires de mettre en place, au niveau de la classe de seconde ou de la première année de CAP, un projet pédagogique annuel autour de la notion d'engagement, qui inclut la participation à un séjour de cohésion du SNU sur le temps scolaire.  L'ambition est la poursuite de la montée en puissance du SNU, ambition qui suppose de proposer davantage de sessions de séjours de cohésion, de consolider l'organisation opérationnelle et de maintenir la qualité des séjours.

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