Agnès Carel
Question N° 5449 au Ministère des ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires (retirée)

Question soumise le 14 février 2023

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Mme Agnès Carel appelle l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la présence de nanoparticules dans les différents produits cosmétiques ou alimentaires. Les nanomatériaux sont aujourd'hui utilisés de plus en plus fréquemment dans de nombreux produits de la vie courante : aliments, cosmétiques, médicaments. Les nanomatériaux sont des matériaux dont la taille ou la structure comporte au moins une dimension comprise entre 1 et 100 nanomètres environ. Cette minuscule taille leur confère des propriétés physiques et chimiques différentes des propriétés des matériaux « classiques ». Or cette utilisation des nanomatériaux soulève de nombreuses questions sur les risques sanitaires qu'ils peuvent entraîner pour la santé humaine ou pour l'environnement, d'autant plus que l'encadrement réglementaire de leur utilisation n'est pas encore terminé. Leur présence n'est aujourd'hui que peu ou pas indiquée sur les étiquettes des différents produits. Certaines associations comme l'AVICENN ont pu constater la présence de dioxyde de titane, considéré comme un cancérigène avéré, dans plusieurs références cosmétiques, sans mention de sa présence sur les étiquettes. Aussi, elle souhaiterait savoir quelles dispositions sont prévues pour mieux contrôler l'usage de ces particules et en particulier le dioxyde de titane et mieux informer le consommateur de leur présence dans les produits qu'ils consomment.

Retirée le 13 février 2024 (fin de mandat)