Les amendements de Naïma Moutchou pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Anne-Cécile Violland et plusieurs de ses collègues visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (n° 2129, 2307).
La parole est à Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Nous en venons aux amendements à l'article 1er . Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 162, 85, 75, 116, 102, 43, 145, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 75 et 116 sont identiques. La parole est à M. Édouard Bénard, pour soutenir l'amendement n° 162.
Sur le vote de l'amendement n° 85, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 85.
Vous êtes nombreux à me demander la parole. Or plus de 200 amendements ont été déposés sur le texte, que nous examinons, je le rappelle, dans le cadre d'une journée dont l'ordre du jour est réservé à un groupe. Je vais donc donner la parole à deux orateurs – un pour et un contre dans la mesure du possible. La parole est à M. Antoine Vermorel-M...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 51 Contre 82
Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 141, 171, 178, 187 et 190, qui font l'objet de deux sous-amendements identiques. La parole est à M. Stéphane Delautrette, pour soutenir l'amendement n° 141.
L'amendement n° 190 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback est défendu. La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 204.
Je suis saisie de six amendements, n° 46, 173, 7, 10, 8 et 9, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 46 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement n° 173.
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 7 – sans doute pouvez-vous faire une présentation groupée des amendements n° 7, 10, 8 et 9, cher collègue ?
Il est vrai qu'avec dix groupes, cela fait tout de même beaucoup d'amendements au total… Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 117, 125 et 175. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 117.
Les amendements n° 125 de M. Jean-Louis Bricout et 175 de Mme Alma Dufour sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 140, 188 et 191. La parole est à Mme Huguette Tiegna, pour soutenir l'amendement n° 140.
Sur les amendements identiques n° 140, 188 et 191, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 188.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 65 Contre 39
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir les amendements n° 11, 12, 13 et 14, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements identiques n° 126, 183, 189 et 192, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 91 de M. Jorys Bovet est défendu.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 126, 183, 189 et 192, lesquels font l'objet du sous-amendement n° 201. La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l'amendement n° 126.
L'amendement n° 192 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback est défendu. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir le sous-amendement n° 201.
