Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 12)
Les interventions de Naïma Moutchou
Les amendements de Naïma Moutchou pour ce dossier
11 interventions trouvées.
Avant d'en venir aux amendements, je vous informe que je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 585, par le groupe Rassemblement national ; sur l'amendement n° 2374, par le groupe Les Républicains ; sur l'article 12, par le groupe Renaissance. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée national...
L'amendement n° 585 de M. Pierre Meurin est défendu. La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan, pour soutenir l'amendement n° 887.
L'amendement n° 1153 de M. Christophe Plassard est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 1085.
Les amendements n° 1154 de M. Christophe Plassard et 1605 de Mme Justine Gruet sont défendus. La parole est à Mme Christelle Petex-Levet, pour soutenir l'amendement n° 2374.
L'amendement n° 1155 de M. Nicolas Thierry est défendu. La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Nicolas Thierry, pour soutenir le sous-amendement n° 3205 à l'amendement n° 1155. Je précise que je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public sur ce sous-amendement. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 162 Nombre de suffrages exprimés 159 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 57 Contre 102
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 168 Nombre de suffrages exprimés 167 Majorité absolue 84 Pour l'adoption 64 Contre 103
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 168 Nombre de suffrages exprimés 158 Majorité absolue 80 Pour l'adoption 59 Contre 99
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 166 Nombre de suffrages exprimés 163 Majorité absolue 82 Pour l'adoption 98 Contre 65
