Intervention de Guilhem de Sèze

C'est le propre de la science que de partager ses résultats et de pouvoir critiquer ceux produits par d'autres scientifiques. Cela permet à la connaissance scientifique d'avancer de manière itérative. Nous voyons donc positivement les études menées par d'autres organismes et les points de vue originaux qu'elles apportent. Pour ce qui est des divergences avec nos études, j'ai deux exemples en tête : celui d'une étude menée par le Centre international de recherche sur le cancer en 2015 et, plus récemment, un rapport produit par l'Inserm au sujet du glyphosate. Plusieurs raisons peuvent expliquer que des résultats divergent.

Premièrement, il se peut que la question posée ne soit pas identique, ce qui peut conduire à des réponses différentes mais seulement en apparence.

Deuxièmement, l'évaluation est parfois conduite avec des données différentes entre les deux études. Par exemple, le Centre international de recherche sur le cancer s'est basé sur les études publiées mais n'a pas pris en compte les études réglementaires que les industriels ont l'obligation de produire. J'en profite pour souligner qu'en vertu d'un nouveau règlement sur la transparence adopté en 2020, l'Efsa publie désormais toutes les études produites par les industriels, lesquelles vont ainsi tomber dans le domaine public et se trouver intégrées dans la base exploitée par le Centre international de recherche sur le cancer.

Il se peut également que les experts interprètent les résultats des tests de manière différente. Ces études sont complexes : il s'agit d'évaluer les effets d'un produit chimique sur plusieurs générations au sein d'une population d'animaux de laboratoires. Il est donc possible que les experts aient des avis divergents sur la signification biologique d'une observation. Nous essayons de progresser dans le domaine de la « biological relevance », ou pertinence biologique. Le débat porte sur le fait de savoir si les marqueurs d'un effet donné sont significatifs pour la santé humaine.

Dans le cas de divergence évoqué sur la question du cancer, toutes les études que le Circ avait examinées ont été vues par l'ECHA, qui est en charge de la classification des produits chimiques.

De la même manière, toutes les études que l'Inserm a mises en avant sur le glyphosate ont été incluses dans le processus d'examen par les pairs qui a abouti en juillet dernier. Les États membres ont donc eu connaissance de ces études, qui ont été également soumises à la consultation publique et intégrées au rapport d'évaluation.