Intervention de Julien Rancoule

Cet article prévoyait une exonération totale de l'ancienne taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) pour les services départementaux d'incendie et de secours (Sdis). Lors des débats au Sénat, le Gouvernement avait cherché à transformer l'exonération totale en simple réduction, mais nous avions rétabli la version d'origine en commission. Et voilà que, sans aucune concertation avec la commission et le rapporteur, le Gouvernement veut supprimer cet article qui répond pourtant à une demande des Sdis.

Il suffit de prendre l'exemple du Sdis de l'Aude, qui dépense 1 million d'euros par an en carburant, pour se rendre compte que la TICPE représente plusieurs centaines de milliers d'euros pour chacune de ces structures. C'est une honte de vouloir supprimer cette exonération car c'est autant de moyens que vous ôtez aux sapeurs-pompiers.

Mesdames et messieurs de la majorité, cet été ou à l'occasion de la sainte-Barbe, vous expliquerez aux pompiers qu'ils n'auront pas de nouveau véhicule…