Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Émilie Bonnivard visant à relancer l'organisation des classes de découverte (n° 1794, 1931).
La parole est à Mme Émilie Bonnivard, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des Jeux olympiques et paralympiques, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Walter, pour soutenir les amendements n° 14 et 13, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 3 et 9. La parole est à Mme Soumya Bourouaha, pour soutenir l'amendement n° 3.
Monsieur Walter, vous n'avez pas de regret à avoir, l'amendement de Mme Descamps n'ayant pas été soutenu, vous ne pouviez pas le reprendre. La parole est à M. Philippe Emmanuel.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 43 de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2 et 18. La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi, pour soutenir l'amendement n° 2.
L'amendement n° 18 de Mme Marie Pochon est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Chers collègues, il est vingt-deux heures cinquante-cinq. De nombreux amendements restent à examiner. Je vous rappelle qu'en application de l'article 50 du règlement de l'Assemblée, la séance sera levée à minuit et je ne pourrai pas aller au-delà. Je veux simplement vous alerter. Je suis saisie de deux amendements, n° 1 et 44, pouvant être sou...
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 44 de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Sur le vote de l'ensemble de la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à Mme Géraldine Bannier, pour soutenir les amendements n° 6 et 5, portant article additionnel après l'article 2 quinquies . Ils peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 47 Contre 0
