Questions orales sans débat

Je pose effectivement cette question au nom de ma collègue Marie-Noëlle Battistel, députée de l'Isère. Elle s'adresse à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités. Le 2 janvier 2024, répondant à une question écrite posée par Mme Battistel, le ministre du travail de l'époque confirmait que le tribunal administratif de Grenoble a...

Je vous remercie, madame la ministre. Je transmettrai à ma collègue Marie-Noëlle Battistel les informations que vous venez de nous communiquer. Au début du mois de janvier, le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion avait promis une réponse dans les meilleurs délais. Si j'ai bien compris, nous la recevrons à la mi-avril.

Ma question s'adressait à M. le ministre de la justice, dont je regrette l'absence. Elle concerne la vétusté de très nombreux lieux de détention, notamment la situation très préoccupante de la maison d'arrêt Bonne-Nouvelle de Rouen. Par un courrier daté du 11 décembre 2023, je suis intervenu auprès du garde des sceaux – aux côtés de Didier Mari...

Merci pour votre réponse, qui ne comporte toutefois aucun élément nouveau par rapport à celle apportée la semaine dernière à mon collègue sénateur. L'enveloppe de 3,5 millions d'euros est un sparadrap : il ne s'agit nullement d'un investissement susceptible de permettre la réhabilitation complète de l'établissement, dont je répète qu'il a été o...

Chaque année, grâce au don du sang, de nombreux patients bénéficient d'une transfusion sanguine lors d'une intervention chirurgicale ; d'autres sont soignés indirectement grâce à des médicaments dérivés du sang, issus du don de plasma. Il convient d'ailleurs de saluer notre modèle national, fondé sur la gratuité du don. Chaque année, néanmoins,...

Merci de cette réponse, madame la ministre déléguée. Je ne suis pas certain que l'interdiction soit « proportionnée », pour reprendre le terme que vous avez employé au cours de votre explication. Je note néanmoins que des travaux vont être engagés. Pouvez-vous nous en préciser le calendrier ? Il convient désormais d'avancer rapidement sur cette...