Les amendements de Emmanuelle Ménard pour ce dossier
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« Aie dans les veines le doux lait de ta mère, et le généreux esprit de ton père ; sois bon, sois fort, sois honnête, sois juste ! Et reçois, dans le baiser de ta grand-mère, la bénédiction de ton grand-père. » Ces mots qui ont coulé de la plume de Victor Hugo, comme un testament, nous invitent à méditer sur la beauté des liens familiaux. Liens...
Peut-être aurez-vous une écoute bienveillante pour cet amendement, qui propose une voie de repli par rapport à celui de Mme Descamps. L'alinéa 3 de l'article 1er évoque la suspension de plein droit de l'autorité parentale en cas de violence sur l'autre parent, lorsque l'enfant a assisté aux faits. Mme Descamps vient de proposer que nous supprim...
Il va dans le même sens que celui qui vient d'être présenté par Mme Bassire. Il vise à donner la faculté au parent dont le conjoint est poursuivi de refuser de présenter l'enfant sans se rendre coupable du délit défini à l'article 227-8 du code pénal, qu'on appelle couramment « délit de non-représentation d'enfant ». L'objectif de cet amendeme...
Je reviens sur les explications que j'ai apportées. Ces situations, nous les vivons ; nous rencontrons ces parents isolés qui se sont séparés de leur conjoint violent à leur égard ou à l'égard des enfants. Un fait divers absolument dramatique s'est produit très récemment…
La mort dans l'âme, une mère a dû confier ses trois enfants en bas âge à leur père violent ; lorsqu'elle est allée les récupérer, il les avait tous tués.
Vous imaginez bien la détresse terrible de ces parents contraints de confier leurs enfants au conjoint violent poursuivi ou condamné, dont ils ont dû se séparer. Je ne sais pas si cela vous est arrivé.
Pour ma part, j'ai reçu des parents qui m'ont expliqué qu'ils allaient se mettre dans l'illégalité car ils ne pouvaient pas, en tant que père ou mère de famille – ce sont le plus souvent des mères de famille, malheureusement –, confier leur enfant à leur ex-conjoint violent. Nous proposons, par cet amendement… Pardonnez-moi, mais j'aime...
