Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne ; Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulièr...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Débat sur le thème « Femmes et retraites » ; Questions sur les échecs de la politique migratoire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur la lutte contre la fraude sous toutes ses formes. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi visant à la nationalisation du groupe Électricité de France ; Proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales ; Proposition de loi visant à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseau...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et les Pays-Bas relatif à la coopération en matière de défense et au statut de leurs forces sur les territoires caribéens et sud-américain de la République française et du Royaume des Pays-Bas ; Discussion du projet de ...

Prochaine séance, mardi 24 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ; Discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales po...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur les aides publiques aux entreprises ; Questions sur les oubliés du bouclier énergétique. La séance est levée.

La conférence des présidents qui sera convoquée fixera la date et l'heure de la prochaine séance, qui sera consacrée à la discussion et au vote de la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ; Discussion de la proposition de résolution visant à exiger la fin de l'agression de l'Azerbaïdjan à l'encontre de l'Arménie et établir une paix durable dans le Caucase du Sud ; Discussion d...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2023. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires ; Discussion de la proposition de loi relative à la charge fiscale de la pension alimentaire. La séance est levée.