Accélération de la production d'énergies renouvelables

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 74 Contre 0

Chers collègues, voici un dernier point sur l'état d'avancement de nos travaux. La prochaine séance, fixée ce soir à vingt et une heures trente, durera deux heures et demie ; il nous reste 168 amendements à examiner. Si nous conservons le rythme que nous avons tenu cet après-midi, nous aurons alors la possibilité de clore ce soir la discussion ...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques n° 1188 et 1742 à l'article 12.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 1188, 1742, 1541, 1150 et 1464, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1188 et 1742 sont identiques. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 1188.

La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

Monsieur Le Fur, vous savez parfaitement comment la séance se déroule, je ne vous ferai donc pas l'insulte de vous répondre.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1540 et 1460, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement n° 1540.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1832, 2968, 772 et 2123, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 772 fait l'objet des sous-amendements identiques n° 3189 et 3186, et du sous-amendement n° 3191. L'amendement n° 2123 fait l'objet d'un sous-amendement n° 3188. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'a...

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir les sous-amendements n° 3186 et 3191, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2488 et 1548, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2488 de M. Matthias Tavel est défendu La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement n° 1548.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2167 et 2487. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement n° 2167.

Sur l'amendement n° 1465, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement n° 1465.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 130 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 44 Contre 86

Sur l'amendement n° 1801, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 1542, je suis saisie par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 2137 et 399 de ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 41 Contre 93

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 126 Majorité absolue 64 Pour l'adoption 45 Contre 81

Sur l'amendement n° 1463, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 2489 de M. Matthias Tavel et 3043 de M. Romain Baubry sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 138 Nombre de suffrages exprimés 137 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 43 Contre 94

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 736, 1544 et 2165. La parole est à Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, pour soutenir l'amendement n° 736.