Les amendements de Élodie Jacquier-Laforge pour ce dossier
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Si nous nous en tenons à la règle que nous nous sommes fixée, je vais donner la parole aux premiers d'entre vous qui me l'ont demandée.
Merci, monsieur Bernalicis. J'ai décidé : nous allons entendre un orateur pour et un orateur contre, et je vais vous donner la parole. J'ai pris soin auparavant de consulter l'Assemblée ; excusez-moi d'avoir eu ce souci démocratique.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 93 Contre 1
Sur l'amendement n° 1334, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 916, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis sais...
La séance les a ordonnés ainsi car ils n'étaient pas placés au même endroit mais, si vous estimez que votre amendement et celui de Philippe Gosselin sont satisfaits, libre à vous de les retirer. Monsieur Gosselin, je vous cède la parole, pour soutenir l'amendement n° 18.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 129 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 14 Contre 101
Monsieur Bernalicis, veuillez cesser d'intervenir en permanence comme vous le faites. Demandez plutôt à prendre la parole au micro quand vous souhaitez vous exprimer.
La parole est à M. Jean-François Coulomme. Et je demande à nouveau à tous les députés de ne s'exprimer qu'au micro.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 136 Nombre de suffrages exprimés 136 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 29 Contre 107
La séance est reprise. Mes chers collègues, je vous informe que je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur les amendements n° 16 et identiques, par le groupe Renaissance, et sur les amendements n° 325 et identiques, par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES). Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte...
Dans la discussion commune, nous en venons à d'autres amendements identiques. La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir l'amendement n° 325.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 27 Contre 80
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 21 Contre 79
Je suis saisie de deux amendements, n° 925 et 492, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir l'amendement n° 925.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 505 et 927. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 505.
Il reste vingt minutes jusqu'à la levée de séance et j'aimerais que nous poursuivions nos débats dans le calme. La parole est à Mme Pascale Bordes, et à Mme Bordes seule.
Pardon, monsieur Bernalicis ! Vous n'avez pas à me parler de cette façon. Soit vous baissez tout de suite d'un ton…
L'article 70 du règlement ne comporte pas de treizième alinéa ! Je vous remercie, madame Martin. Nous revenons aux amendements.
La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour un autre rappel au règlement. Je compte sur votre sagesse, reconnue de tous dans cet hémicycle, chère collègue.
La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir les amendements n° 928 et 929 qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.
